Actualités et documents

Centre de documentation

Liste des responsabilités - Propriétaire et locataire résidant en zone inondable

Logo - Avant 2015 (explication)

Organisme - Sûreté du Québec - Violence entre partenaires intimes - Feuillet ressources

Plan d'action de développement durable 2018-2023

Plan de gestion de la mobilité durable - Noyau villageois (novembre 2020)

Plan de gestion de la mobilité durable - Rapport Shellex (novembre 2020)

Plan stratégique dans une perspective de développement durable 2018-2033

Politique concernant la gestion des plaintes

Politique d'attribution des subventions en loisir

Politique de modération de la circulation

Politique de reconnaissance et de soutien des organismes à but non lucratif

Politique relative à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels

Politique relative à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels - Annexe A

Politique relative à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels - Annexe B

Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat

Projet - Secteur Poudrière - Feuillet information (égout et pluvial)

Projet de reconstruction Sainte-Madeleine et cie - Infolettre No 14

Projet de reconstruction Sainte-Madeleine et cie - Infolettre No 16

Projet de reconstruction Sainte-Madeleine et cie - Infolettre No 17

Projet de règlement 273-05-2024 - Présentation PowerPoint (Assemblée de consultation du 25 juin 2024)