Actualités et documents

Centre de documentation

Politique relative à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels

Politique relative à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels - Annexe A

Politique relative à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels - Annexe B

Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat

Projet - Secteur Poudrière - Feuillet information (égout et pluvial)

Projet de reconstruction Sainte-Madeleine et cie - Infolettre No 14

Projet de reconstruction Sainte-Madeleine et cie - Infolettre No 16

Projet de reconstruction Sainte-Madeleine et cie - Infolettre No 17

Projet de règlement 273-05-2024 - Présentation PowerPoint (Assemblée de consultation du 25 juin 2024)

Projet de règlement 275-2010 - Présentation PowerPoint (Assemblée de consultation du 26 octobre 2023)

Projet de règlement 275-30-2024 - Présentation PowerPoint (Assemblée de consultation du 25 juin 2024)

Projet de règlement 276-09-2024 - Présentation PowerPoint (Assemblée de consultation du 25 juin 2024)

Projet de règlement 412-2024 à caractère provisoire - Présentation Powerpoint (consultation du 29 octobre 2024)

Projet de revégétalisation par le Collège Bourget

Projet Sainte-Madeleine - Feuillet aux occupants

Projet Sainte-Madeleine et cie - Infolettre no.10

Projet Sainte-Madeleine et cie - Invitation aux occupants

Projet Sainte-Madeleine et cie - Invitation aux propriétaires

Projet Sainte-Madeleine et cie - Présentation PowerPoint

Projet Sainte-Madeleine et cie - Avis fermeture et ébullition d'eau 11 septembre 2023 EN